Compte-Rendu de l'AG 2017 du COFUSI, mardi 17 janvier 2017, 10 h à 12 h 30
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Participants:
Sébastien Candel (Président de l'Académie des sciences)
Bureau du COFUSI: Nicole Capitaine (Présidente), Catherine Cesarsky (Vice-Présidente), Marie-Lise Chanin (Représentante à l'ICSU),
Pierre Encrenaz, Stéphan Fauve, Olivier Houdé (Secrétaire Général), Nicole Moreau (Bureau Exécutif de l'ICSU)
Excusés:Jean-Claude André (Trésorier), Catherine Bréchignac (Secrétaire perpétuel), Pascale Cossart (Secrétaire perpétuel),
Jean-Dominique Lebreton, Daniel Riquier (Délégué aux relations internationales de l'Académie)
Secrétariat du COFUSI: Aude Leury
Service “Budget et Fondations” de l'Académie: Marina Jimenez (Directrice)
ICSU: Lucilla Spini (Head Science programmes); Excusée: Heide Hackmann (Executive Director)
Représentants des Ministères et du CNRS: Patrick Nédellec (Directeur du DERCI, CNRS); Excusés:
Cabinet du Secrétariat d'Etat à la recherche, Direction DGRI et Délégation DREIC du MENSR
Conférencier: Jean-Stéphane Joly (DR, Institut de neurosciences Paris-Saclay)
Représentants des CNF:
Astronomie (SF2A): Samuel Boissié (Prés)
Biochimie et Biologie moléculaire (SFBBM): Dominique Legrand (Prés.), Philippe Fosse (Trés.)
Biophysique (CNB): Excusé: Jean-François Gibrat (Secr. Gén)
Chimie (CNC): Excusés: Gérard Ferey (Prés.), Noel Baffier (Trés.)
Cristallographie (AFC): René Guinebretière (Prés.)
Géodésie et Géophysique (CNFGG): Claude Boucher (Prés.), Jonathan Chenal (Secr. Gén.)
Géographie (CNFG): Marc Galochet (Vice-Prés.)
Géologie (SGF): François Baudin (Vice-Prés.) ; Excusé : Sylvain Charbonnier (Prés.)
Histoire et Philosophie des sciences (CNHPST): Karine Chemla (Prés.)
Immunologie (SFI): Florence Jambou (Charg. Com/Secr.), Paul Gugiléni (Trés.) ; Excusé : Hans Yssel (Prés.)
Mathématiques (CNFM): François Loeser (Prés.)
Mécanique (CNFM): Andrei Constantinescu (Trés.), Excusé: Pierre Suquet (Prés.)
Microbiologie (SFM): Gérard Lina (Prés.)
Neurosciences (SN): Clément Lena (Trés.), Excusé: Jean-Antoine Girault
Nutrition: Monique Romon (Prés.)
Physique: Stéphan Fauve (Prés.), Eric Falcon (Secr. Gené.)
Sciences Physiologiques: Georges Lefthériotis (Prés.)
Psychologie scientifique (CNFPS): Michel Denis (Prés. Hon.), Yann Coello (Prés.)
Radioélectricité scientifique (CNFRA): Jean-Benoît Agnani (Vice-Prés.) ; Excusé : Smail Tedjini (Prés.)
Etude du Sol (AFES): Denis Baize (Trés. adj.)
Etude du Quaternaire (CNF-INQUA): Franck Bassinot (Prés.), Maria Sanchez Goni (Dir. Rel. Int.)
Recherches Arctiques et Antarctiques (CNFRA): Mireille Raccurt (Prés.), Jean-Louis Grangé (Trés.)
Recherches Océanographiques (CNFRO): Marie-Alexandrine Sicre (Secr. Gén.)
Physique Soleil-Terre (SCOSTEP): Nicole Vilmer (Prés.), Iannis Dandouras (Secr. Gén.)
Recherches dans l'Espace (CNFRS): Excusée: Fabienne Casoli (Prés.)
Changements globaux (CNFCG): Excusé: Hervé Le Treut (Prés.)
Accueil
Sébastien Candel, Président de l'Académie des sciences, ouvre la séance à 10 h. Il présente ses voeux pour 2017 à l'ensemble des participants et insiste sur l'importance
que l'Académie accorde au COFUSI ainsi qu'à l'ICSU. Il rappelle qu'il a eu l'occasion, lors de fonctions antérieures, notamment
comme Président du CNF de Mécanique, de bien connaître et d'apprécier le rôle du COFUSI et des comités
nationaux.
Nicole Capitaine, Présidente du COFUSI, remercie le Président de l'Académie pour sa participation à cette assemblée générale,
témoignant ainsi de l'intérêt porté par l'Académie aux activités du COFUSI et de ses comités. Elle formule
ses meilleurs vœux pour les activités 2017 de l'ensemble du COFUSI.
Présentation des activités du COFUSI
Nicole Capitaine rappelle le rôle et la composition du COFUSI et de son Bureau et résume les entretiens avec les CNF, les réunions
du Bureau et les AG et Congrès des Unions, qui ont eu lieu au cours de l'année 2016. Elle donne une synthèse des réponses
des CNF au questionnnaire 2016 du COFUSI au sujet des problèmes posés par le règlement partiel (90%) depuis 2015 des
cotisations annuelles aux unions internationales. Le Budget du COFUSI est présenté,
incluant l'exécution 2016, l'évolution sur la période 2010-2017 et les prévisions 2017 de dépenses
basées sur la tenue des AG et Congrès des Unions. Le calendrier des entretiens 2017 est annoncé. En ce qui concerne le futur,
le Bureau du COFUSI prévoit une activité de revue des CNF et des unions correspondantes en 2017 dans le but d'adopter une stratégie
plus satisfaisante qu'une réduction uniforme de 10% pour tous les CNF. Cela permettrait une modulation du financement en fonction
de critères basés sur l'adéquation avec les missions du COFUSI et des ressources des CNF. Cette revue se fera en
coordination avec les sections de l'Académie des sciences et la Délégation aux relations internationales, ainsi que dans un
dialogue avec les CNF; elle devra tenir compte du contexte de fusion entre l'ICSU (International Council for Science) et l'ISSC (International Social Science Council).
Pour plus de détails, voir les documents suivants:
Discussion
A la suite de cette présentation, plusieurs interventions rappellent les difficultés des CNF, exprimées dans les
réponses au questionnaire 2016 du COFUSI, à trouver un moyen de régler les 10% de la cotisation à l'Union dont
ils dépendent.
Des moyens sont recherchés pour le futur au cas où la situation se prolongerait après 2016. Les CNF ne souhaitent
pas être obligés de diminuer la part qu'ils consacrent à leur soutien aux jeunes chercheurs pour
régler cette somme. La grande majorité regrette la baisse de représentativité de la France au niveau des Unions
scientifiques, ou plus généralement au niveau international, qui résulterait d'une diminution durable de la cotisation de la France.
Les CNF regrettent également le délai de paiement de leur cotisation aux Unions. Ils demandent tous à avoir une
visibilité budgétaire à moyen terme.
Le Bureau du COFUSI, conscient des problèmes, étudie avec l'Académie comment améliorer cette situation dans le
cadre des contraintes budgétaires actuelles (augmentation des cotisations annuelles aux Unions et dotation constante de l'Etat).
Plusieurs exemples sont donnés.
Marc Galochet, Vice-Président du CNF de Géographie fait remarquer que le calendrier décalé de près d'un an
pour le versement de la cotisation aux Unions internationales et des subventions accordées aux CNF pose de sérieuses difficultés
dans le fonctionnement et l'organisation des activités nationales et internationales. Cela déprécie l'image de la France
au sein de l'Union géographique internationale (UGI) et amoindrit son poids dans les votes.
De ce fait, certains CNF (de Mathématiques et de Mécanique) souhaitent pouvoir payer la cotisation annuelle aux Unions internationales
à réception de la facture et être remboursés par le COFUSI à hauteur de 90 % à réception
de la subvention du Ministère sur présentation d'une facture acquittée. Cette procédure
éviterait que la France soit classée parmi les mauvais payeurs.
Mais cela n'est pas possible pour les CNF qui n'ont pas de ressouces suffisantes pour pouvoir avancer une somme qui représente une part
importante de leur budget annuel sans être sûrs du remboursement par le COFUSI avant la fin de l'exercice comptable ; cela risquerait
donc d'être paralysant pour les activités courantes et de contribuer à une fonte accentuée des réserves.
Karine Chemla précise que c'est le cas du CNHPST qu'elle préside, comité dont les membres ne versent pas de cotisations.
C'est aussi le cas du CNFG: une augmentation des cotisations pourrait entrainer une diminution du nombre de ses membres.
François Loeser, Président du CN de Mathématiques, explique que, pour la crédibilité de la candidature française au
congrès mondial des mathématiciens pour 2022, il est très important que le versement soit effectué avant le 5 mars prochain,
date à laquelle le CNM recevra le comité de visite de l'IMU.
Marina Jimenez, Directrice du Service “Budget et Fondations” de l'Académie, comprend les difficultés rencontrées par les
CNF. Elle précise les raisons des délais de paiement et indique qu'elle va étudier la possibilité, pour les CNF qui le souhaitent,
qu'ils puissent avancer le règlement de la cotisation et être remboursés après réception de la dotation de l'état
et des délais internes aux services. Elle indiquera aux CNF qui le souhaitent la marche à suivre pour cette procedure.
Plan de fusion ICSU/ISSC
Marie-Lise Chanin, Représentante de la France à l'ICSU, présente le plan de fusion entre l'ICSU (Conseil international pour la science)
et l'ISSC (Conseil international des sciences sociales). Après avoir mentionné les programmes de l'ICSU qui sont menés en coopération
avec l'ISSC et avoir donné la liste des Unions membres de l'ISSC (dont deux, l'IGU et l'IUPsyS, sont également membres de l'ICSU,
elle présente la position de l'Académie sur la fusion ICSU/ISSC, qui a été
donnée lors d'une assemblé générale commune ICSU/ISSC qui a eu lieu à Olso en octobre 2016
et explique le processus en trois étapes qui a été adopté pour préparer la fusion.
Pour plus de détails, voir la présentation de M.-L Chanin:
Plan de fusion ICSU/ISSC
Intervention scientifique
La révolution de l'édition du génome: attentes et craintes
par Jean-Stéphane Joly (DR à L'Institut Neurosciences Paris-Saclay)
Voir sa présentation
Activités de l'ICSU
Bonne année : 14 ans pour transformer notre monde avec la science
par Lucilla Spini, Head of Science Programmes, ICSU,
Voir sa présentation
Après quelques échanges permettant de préciser certains points relatifs aux différentes présentations,
Nicole Capitaine ferme la séance en remerciant les orateurs, ainsi que tous les CNF, pour leur présence et leur contribution aux discussions.
Elle remercie également les membres du Bureau du COFUSI qui ont été d'une grande aide
pour le travail mené en 2016, en particulier Marie-Lise Chanin, Nicole Moreau, Olivier Houdé et Pierre Encrenaz.
